Actualité des procès après le TPIR : constat, enjeux et perspectives

Le génocide et les crimes contre l’humanité sont imprescriptibles. En 1995 est créé le Tribunal pénal international chargé de juger les auteurs des crimes contre l’humanité commis au Rwanda. Aujourd’hui, les pays membres de l’ONU ont commencé à juger les auteurs du génocide des Tutsi présents sur leur territoire. Il faut pour ce faire identifier les suspects, les localiser, et réunir les preuves à leur encontre. À ce jour, cette partie essentielle à l’action de la justice est assumée par les organisations de la société civile. Quels sont les procès qui ont été conduits en France ? Quels sont ceux en préparation ?

L’obligation de réprimer n’a pas pour seul but de punir. Son objectif est de réparer la destruction que l’on n’a pas été capable d’empêcher : réparer l’infraction à la loi, réparer les dommages causés aux individus ou aux communautés victimes de l’infraction. Les auteurs du génocide détruisent les vies et les sources. Peut-on, sur la base des sources judiciaires, appréhender les processus génocidaires, identifier les acteurs et la manière dont ils se sont organisés pour dérouler le plan d’extermination d’une partie de leurs administrés ou de leurs compatriotes ?

En présence d’Ornella Rovetta, enseignante-chercheuse à l’Université Saint-Louis et à l’Université libre de Bruxelles, et de Timothée Brunet‐Lefèvre, doctorant au Centre d’études sociologiques et politiques Raymond Aron (Cespra) et à l’EHESS.

Animée par Stéphane Audoin‐ Rouzeau, directeur d'études de l'EHESS, directeur du Cespra

En partenariat avec Ibuka France 

Photo : Dessin publié dans dans l'ouvrage de Natacha Nisic Les Fumées. Carnet d’un procès pour génocide, Rwanda 1994-France 2018, texte de Hélène Dumas, Créaphis, 2022.

© Natacha Nisic