Actualité des procès après le TPIR : constat, enjeux et perspectives

Le génocide et les crimes contre l’humanité sont imprescriptibles. En 1995 est créé le Tribunal pénal international chargé de juger les auteurs des crimes contre l’humanité commis au Rwanda. Aujourd’hui, les pays membres de l’ONU ont commencé à juger les auteurs du génocide des Tutsi présents sur leur territoire. Il faut pour ce faire identifier les suspects, les localiser, et réunir les preuves à leur encontre. À ce jour, cette partie essentielle à l’action de la justice est assumée par les organisations de la société civile. Quels sont les procès qui ont été conduits en France ? Quels sont ceux en préparation ?

Les engagements politiques, l’implication des juges d’instruction et des gendarmes enquêteurs permettent que se tiennent aujourd’hui plusieurs procès, tandis que de nombreuses procédures judiciaires sont également à l’instruction. Le premier bilan du travail de la justice en France fait apparaître le rôle considérable de la société civile pour identifier les suspects, convaincre le tribunal de l’importance des dossiers et de l’obligation d’instruire, mais également identifier les témoins, acteurs clef dans les procès pour génocide, et les convaincre de témoigner.

En présence de Dafroza Mukarumongi‐Gauthier, cofondatrice du CPCR (Collectif des parties civiles pour le Rwanda), d’Alain Gauthier, président du CPCR, et d’Alexandre Kiabski, avocat pour le CPCR.

Animée par Marcel Kabanda, historien.

En partenariat avec Ibuka France 

Photo : Dessin publié dans dans l'ouvrage de Natacha Nisic Les Fumées. Carnet d’un procès pour génocide, Rwanda 1994-France 2018, texte de Hélène Dumas, Créaphis, 2022.

© Natacha Nisic